REGALBEDIENGERÄT MIT MASTDÄMPFUNG

Brevet européen · EP2838832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838832
Numéro de demande
EP13721284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
8 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B66F 9/07 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
Priorité
DE 102012007923 17.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057856 16.04.2013
Publication PCT
WO2013/156455 24.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 09.06.2016

  6. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

SSI Schäfer Noell GmbH Lager- und Systemtechnik

SSI Schäfer Noell GmbH Lager-und Systemtechnik

i Park Klingholz 18/19, 97232 Giebelstadt, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KETTERER, Gerd Harald

97234 Reichenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.