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Brevet européen · EP2839083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839083
Numéro de demande
EP13716208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02D 5/72 (2006.01)
Priorité
AT 4852012 20.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001069 12.04.2013
Publication PCT
WO2013/156126 24.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

  6. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

TIROLER ROHRE GmbH

Tiroler Rohre GmbH

Innsbruckerstrasse 51, 6060 Hall in Tirol, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

COULON, Jérôme

6414 Mieming, AT

MUTSCHLECHNER, Hermann

6063 Rum, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.