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Brevet européen · EP2839169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839169
- Numéro de demande
- EP13777637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F15B 11/10 (2006.01)G01M 3/26 (2006.01)F15B 19/00 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)G01M 3/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201261636431 P 20.04.2012US 201313838253 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/037393 19.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/159008 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bimba Manufacturing Company, 25150 Governors Highway, University Park, IL 60484, Etats-Unis d'Amérique → Bimba LLC, 25150 Governors Highway, University Park, IL 60484, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.05.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 9 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.04.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
Pewaukee, WI 53072, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.