SYSTEME UND VERFAHREN ZUR ANHANGSSTEUERSIGNALMODULATION
Brevet européen · EP2839170 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839170
- Numéro de demande
- EP12874402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2012
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F15B 21/08 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 13/02 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2012/033949 17.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/158079 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 17 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.06.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Casper, Wyoming 82602, US
Casper, Wyoming 82609, US
Casper, Wyoming 82604, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.