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Brevet européen · EP2839291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839291
Numéro de demande
EP13778094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 39/00 (2006.01)
Priorité
US 201261624680 P 16.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/036607 15.04.2013
Publication PCT
WO2013/158553 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 2 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 02.10.2018

  7. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

The Cleveland Clinic Foundation

THE CLEVELAND CLINIC FOUNDATION

9500 Euclid Avenue, Cleveland, OH 44195, US

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

TUOHY, Vincent K.

Broadview Heights Ohio 44147, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.