ISOLIERTES STROMKABEL
Brevet européen · EP2839487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839487
- Numéro de demande
- EP13724857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/40 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)H01B 7/22 (2006.01)F21S 8/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201206609 16.04.2012GB 201206825 18.04.2012GB 201306282 08.04.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000163 11.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156745 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 25 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KINSEY, David
Haverhill Suffolk CB9 7AW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.