SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE COMMUNICATION EN CONFÉRENCE

Brevet européen · EP2839605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839605
Numéro de demande
EP13711893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/18 (2006.01)
H04M 3/56 (2006.01)
Priorité
FR 1252570 22.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/056121 22.03.2013
Publication PCT
WO2013/139975 26.09.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Elno

43 rue Michel Carré, 95100 Argenteuil, FR

Inventeur

GERMAINE, Cyril, Charles, Marcel

F-92000 Nanterre, FR

ROBUCHON, Patrick, Jean, François

F-78690 Les Essarts Le Roi, FR

BESSEGE, Jean-Michel, Raymond, Maurice

F-95350 Saint-Brice-sous-Forêt, FR

RIGAL, Jean-Marc, Aristide, François

F-95330 Domont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.