Gesichtsschutz

Brevet européen · EP2839817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839817
Numéro de demande
EP14179317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61F 9/06 (2006.01)
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
CH 13532013 05.08.2013
EP 13405108 06.09.2013
CH 6162014 23.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 16 oct. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Optrel Holding AG, Sandgrube 29, 9050 Appenzell → Optrel Holding AG, Industriestrasse 2, 9630 Wattwil

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

  6. 11 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  7. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.