Gesichtsschutz
Brevet européen · EP2839817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839817
- Numéro de demande
- EP14179317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2014
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 9/06 (2006.01)A42B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 13532013 05.08.2013EP 13405108 06.09.2013CH 6162014 23.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Optrel Holding AG, Sandgrube 29, 9050 Appenzell → Optrel Holding AG, Industriestrasse 2, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 11 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.