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Brevet européen · EP2839909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839909
- Numéro de demande
- EP13769582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23B 29/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012069984 26.03.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/058069 21.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/146525 03.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 23 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.