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Brevet européen · EP2839916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839916
- Numéro de demande
- EP12874722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2012
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23H 7/04 (2006.01)B23H 1/02 (2006.01)B23H 7/02 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/060262 16.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/157071 24.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 23.02.2019
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
KIMURA, Tadashi
Aiko-gun Kanagawa 243-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.