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Brevet européen · EP2839941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839941
Numéro de demande
EP14753517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B28D 1/14 (2006.01)
E21B 10/32 (2006.01)
Priorité
JP 2013029882 19.02.2013
JP 2013103992 16.05.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/000450 29.01.2014
Publication PCT
WO2014/129119 28.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  6. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

FS Technical Corporation

22-15, Takasago 1-chome Katsushika-ku, Tokyo 125-0054, JP

Inventeur

FUJITA, Shogo

Tokyo 125-0054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.