Verbessertes Verbundsystem
Brevet européen · EP2839952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2839952
- Numéro de demande
- EP14002928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2014
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 11/10 (2006.01)B32B 13/14 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013007489 U 23.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 6 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
31600 Uchte, DE
31712 Niedernwöhren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.