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Brevet européen · EP2839964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2839964
Numéro de demande
EP14175664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
24 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013140545 04.07.2013
JP 2013151336 22.07.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Titulaire

L.A.C. Corporation

800-5, Oyama-machi, Machida-shi, Tokyo 194-0212, JP

Inventeur

Kaiba, Tadashi

Tokyo 194-0212, JP

Murai, Shuusei

Tokyo 194-0212, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.