Fernüberwachungssysteme für Aufzüge

Brevet européen · EP2840052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840052
Numéro de demande
EP14001971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B66B 1/34 (2006.01)
B66B 5/00 (2006.01)
B66B 1/46 (2006.01)
Priorité
IT RN20130022 07.06.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

Gnomi, Gabriele

47924 Rimini (RN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.