POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2840117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840117
Numéro de demande
EP13778855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 69/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 5/521 (2006.01)
C08L 51/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012096203 20.04.2012
JP 2012096205 20.04.2012
JP 2012131699 11.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/057963 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/157345 24.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

TOMITA Keisuke

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

MONDEN Toshiki

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.