POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2840117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2840117
- Numéro de demande
- EP13778855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 69/00 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/521 (2006.01)C08L 51/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012096203 20.04.2012JP 2012096205 20.04.2012JP 2012131699 11.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/057963 21.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/157345 24.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
TOMITA Keisuke
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
MONDEN Toshiki
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.