Störungssicheres Betätigungssystem

Brevet européen · EP2840264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840264
Numéro de demande
EP14187727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2011
Publié
25 févr. 2015
Délivré
13 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
F15B 1/02 (2006.01)
F15B 15/17 (2006.01)
F15B 20/00 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
F03D 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010053811 08.12.2010
Divisionnaire de
EP11794055
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Moog GmbH

MOOG GmbH

Hanns-Klemm-Strasse 28, 71034 Böblingen, DE

Inventeur

Helbig, Achim

70184 Stuttgart, DE

Boes, Christoph

72768 Reutlingen, DE

Händle, Werner

71672 Marbach a. N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.