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Brevet européen · EP2840282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840282
Numéro de demande
EP14172996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 11/00 (2016.01)
Priorité
DE 102013212209 26.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.