Nivellierschuh
Brevet européen · EP2840293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2840293
- Numéro de demande
- EP14178553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013108720 12.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 1 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
1 entrée antérieure
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
70499 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.