SENSORSYSTEM, SENSOR UND BESEITIGUNGSSCHABLONE

Brevet européen · EP2840559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840559
Numéro de demande
EP12874704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2012
Publié
25 févr. 2015
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/30 (2006.01)
G08B 17/113 (2006.01)
//G08B 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012093698 17.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/069590 01.08.2012
Publication PCT
WO2013/157153 24.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

KAWAGUCHI Koichiro

Tokyo 141-8660, JP

ARIKAWA Masashi

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.