SENSORSYSTEM, SENSOR UND BESEITIGUNGSSCHABLONE
Brevet européen · EP2840559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2840559
- Numéro de demande
- EP12874704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2012
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/30 (2006.01)G08B 17/113 (2006.01)//G08B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012093698 17.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/069590 01.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/157153 24.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAGUCHI Koichiro
Tokyo 141-8660, JP
ARIKAWA Masashi
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.