Recristallisation de blocs de source et de drain par le haut

Brevet européen · EP2840594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840594
Numéro de demande
EP14179982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/336 (2006.01)
H01L 29/786 (2006.01)
//H01L 21/265 (2006.01)
//H01L 29/10 (2006.01)
Priorité
FR 1357929 09.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMICROELECTRONICS SA

STmicroelectronics SA

29, boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

Batude, Perrine

21000 DIJON, FR

Mazen, Frédéric

38100 GRENOBLE, FR

Sklenard, Benoît

38000 GRENOBLE, FR

Reboh, Shay

Guilderland, NY 12084, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.