Photodiode à haut rendement quantique

Brevet européen · EP2840614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840614
Numéro de demande
EP14181921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2014
Publié
25 févr. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0232 (2014.01)
H01L 27/146 (2006.01)
H01L 31/107 (2006.01)
Priorité
FR 1358138 23.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMICROELECTRONICS SA

STmicroelectronics SA

29, boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

Marty, Michel

38760 Saint Paul de Varces, FR

Jouan, Sébastien

38920 Crolles, FR

Frey, Laurent

38600 Fontaine, FR

Boutami, Salim

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.