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Brevet européen · EP2840900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840900
Numéro de demande
EP13719494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
12 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 8/04 (2006.01)
A21D 10/00 (2006.01)
A21D 10/04 (2006.01)
Priorité
EP 12165507 25.04.2012
EP 12166423 02.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058537 24.04.2013
Publication PCT
WO2013/160370 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Novozymes A/S

Krogshoejvej 36, 2880 Bagsvaerd, DK

Inventeur

GAZZOLA, Gianluca

CH-4123 Allschwil

BELLIDO, Guillermo

DK-2880 Bagsvaerd, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.