EINLEGESOHLE

Brevet européen · EP2840923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2840923
Numéro de demande
EP14744375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A43B 17/00 (2006.01)
A43B 17/04 (2006.01)
A43B 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013006962 23.04.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/001039 22.04.2014
Publication PCT
WO2014/174367 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

  7. 13 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

GRABHER, Karl-Heinz

9495 Triesen, LI

MUCHA, Werner

9495 Triesen, LI

ZIMMERER, Tobias

9495 Triesen, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.