HERZKLAPPENPROTHESE

Brevet européen · EP2841019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841019
Numéro de demande
EP13719817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
IT TO20120372 27.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058708 26.04.2013
Publication PCT
WO2013/160439 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 10 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Epygon

Les Pléiades III, Bâtiment B320 Avenue Archimède, 13100 Aix-en-Provence, FR

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

SCORSIN, Marcio

80620-130 Curitiba, BR

PASQUINO, Enrico

10020 Marentino - Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.