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Brevet européen · EP2841030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841030
Numéro de demande
EP13719829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
28 sept. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
DE 102012008565 26.04.2012
US 201261638746 P 26.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058818 26.04.2013
Publication PCT
WO2013/160478 31.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

BSN medical GmbH

Quickbornstrasse 24, 20253 Hamburg, DE

Inventeur

GRUNDEN, Jennifer

22769 Hamburg, DE

SCHMELTZPFENNING, Timo

21244 Buchholz, DE

BAUER, Joachim

22589 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.