INJIZIERBARES PRÄPARAT
Brevet européen · EP2841054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841054
- Numéro de demande
- EP13728542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201261636938 P 23.04.2012US 201361792089 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/062683 23.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/162048 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.