INJIZIERBARES PRÄPARAT

Brevet européen · EP2841054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841054
Numéro de demande
EP13728542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 9/06 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
Priorité
US 201261636938 P 23.04.2012
US 201361792089 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/062683 23.04.2013
Publication PCT
WO2013/162048 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

KANEKO, Daiki

Osaka-shi Osaka 540-0021, JP

MATSUDA, Takakuni

Osaka-shi Osaka 540-0021, JP

HOSHIKA, Yusuke

Osaka-shi Osaka 540-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.