ZERSTÄUBERSYSTEM
Brevet européen · EP2841208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841208
- Numéro de demande
- EP13780858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/14 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)B05B 17/04 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)B05B 5/053 (2006.01)H01L 41/08 (2006.01)H01L 41/09 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012901604 23.04.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/000408 18.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/159142 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 févr. 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 6 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
1 entrée antérieure
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
Brighton 3186, AU
NL-3544 CZ Utrecht, NL
2566 ES Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.