HANDFÜHRBARE WERKZEUGMASCHINE MIT GEHÄUSE
Brevet européen · EP2841237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841237
- Numéro de demande
- EP13721257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B25F 5/02 (2006.01)B25F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012103604 24.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001206 22.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/159903 31.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
1 entrée antérieure
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
72820 Sonnenbühl, DE
73035 Göppingen, DE
71404 Korb, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.