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Brevet européen · EP2841272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841272
Numéro de demande
EP13729438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B41F 13/00 (2006.01)
B41F 13/008 (2006.01)
B41F 9/00 (2006.01)
B41F 9/01 (2006.01)
B41F 9/06 (2006.01)
Priorité
EP 12165388 24.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/053247 24.04.2013
Publication PCT
WO2013/160853 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer Banknote Solutions SA

KBA-NotaSys SA

PO Box 347 55, Avenue du Grey, 1000 Lausanne 22

Inventeur

KERSTEN, Thomas

1018 Lausanne

SCHAEDE, Johannes, Georg

97074 Würzburg, DE

WÜRSCH, Alain

1814 La Tour-de-Peilz

SCHWITZKY, Volkmar, Rolf

97076 Würzburg, DE

SCHARKUS, Volker

97080 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.