GETRÄNKEBEHÄLTER UND GETRÄNKEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2841355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841355
Numéro de demande
EP13711666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
7 juin 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
GB 201204999 21.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055844 20.03.2013
Publication PCT
WO2013/139864 26.09.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

STONEHOUSE, David, Richard

Cambridge Cambridgeshire CB4 3BS, GB

NELSON, Craig, Harvey

Baldock Hertfordshire SG7 6SU, GB

STEPHENSON, John, Antony

Cambridge Cambridgeshire CB1 3LG, GB

LLOYD, Carys, Eleri

Cambridgeshire CB22 5DU, GB

ROBIN, Michel, François, Marie

CH-1208 Geneva

WILLIAMS, Lawrence, Lee

F-01630 St. Jean de Gonville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.