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Brevet européen · EP2841555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841555
- Numéro de demande
- EP13722988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12C 7/24 (2006.01)C12C 7/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012008011 24.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001225 23.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/159918 31.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
BECHER, Tobias
71701 Schwieberdingen, DE
GEHRIG, Klaus
71640 Ludwigsburg, DE
WASMUHT, Klaus Karl
91792 Ellingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.