DREHFLÜGELANTRIEB

Brevet européen · EP2841667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841667
Numéro de demande
EP13714911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 15/614 (2015.01)
E05F 1/10 (2006.01)
Priorité
CH 550122012 23.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057239 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/160087 31.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 1 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.02.2020

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Gilgen Door Systems AG

Freiburgstrasse 34, 3150 Schwarzenburg

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BURRI, Ernst

3150 Schwarzenburg

WISMER, Ivan

3177 Laupen

BISANG, Hans, Rudolf

8105 Regensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.