SCHLEPPTÜRBESCHLAG

Brevet européen · EP2841668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841668
Numéro de demande
EP13718180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
7 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 17/00 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
E05F 5/02 (2006.01)
F25D 23/10 (2006.01)
Priorité
DE 102012103629 25.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058247 22.04.2013
Publication PCT
WO2013/160221 31.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Hettich-ONI GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11-13, 32606 Vlotho, DE

Inventeur

THIELMANN, Eduard

32791 Lage, DE

BUSCHMANN, Alexander

32052 Herford, DE

NORDIEKER, Martin

32609 Hüllhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.