VERKLEIDUNG

Brevet européen · EP2841735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841735
Numéro de demande
EP13725826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
21 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 11/10 (2006.01)
F04D 29/52 (2006.01)
Priorité
IT BO20120230 26.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/053209 23.04.2013
Publication PCT
WO2013/160832 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

I-42015 Correggio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.