ELEKTROMAGNETISCHE PUMPE

Brevet européen · EP2841770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841770
Numéro de demande
EP13714634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
23 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
F04B 53/12 (2006.01)
Priorité
US 201261622617 P 11.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/057030 03.04.2013
Publication PCT
WO2013/152975 17.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 28 nov. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gotec SA, Rue des Casernes 59, 1950 Sion → Gotec SA, Route de Mangold 11, 1958 St-Léonard

    Publié dans Swissreg le 28.11.2020

  6. 9 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  7. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Gotec SA

Route de Mangold 11, 1958 St-Léonard

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MAYORAZ, Pierre

CH-1981 Vex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.