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Brevet européen · EP2841840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2841840
Numéro de demande
EP13780723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
E04H 12/20 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
Priorité
US 201213455512 25.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/033266 21.03.2013
Publication PCT
WO2013/162796 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

VANDEGRIFT, Darrell, K.

Wooster, OH 44691, US

ARNOLD, James, S.

Canal Fulton, OH 44614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.