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Brevet européen · EP2841853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841853
- Numéro de demande
- EP13713744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 39/06 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)F16K 5/12 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20120118 22.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000773 14.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/139453 26.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 7 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
I-28017 SanMaurizio d'Opaglio (NO), IT
I-28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.