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Brevet européen · EP2841868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841868
- Numéro de demande
- EP13713658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 25/04 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 3/02 (2006.01)F28D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201213453352 23.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/032048 15.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/162758 31.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
KASAI, Kazushige
Osaka-shi, Osaka, JP
NUMATA, Mitsuharu
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.