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Brevet européen · EP2841871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2841871
- Numéro de demande
- EP13717484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 15 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F42B 5/16 (2006.01)F42B 8/02 (2006.01)F42B 8/12 (2006.01)F42B 10/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012008019 24.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057738 12.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/160128 31.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2016
- 15 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
29227 Celle, DE
29345 Unterlüß, DE
29320 Hermannsburg-Baven, DE
29320 Hermannsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.