ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP2842218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2842218
Numéro de demande
EP13725825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/04 (2006.01)
H02K 5/14 (2006.01)
H02K 9/04 (2006.01)
Priorité
IT BO20120229 26.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/053201 23.04.2013
Publication PCT
WO2013/160827 31.10.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

I-17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.