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Brevet européen · EP2842386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2842386
- Numéro de demande
- EP13723431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/10 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012206991 26.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058665 25.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/160417 31.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
PANKRATZ, Harri
59505 Bad Sassendorf, DE
THIEMANN, Hans-Joachim
33142 Büren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.