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Brevet européen · EP2842540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2842540
- Numéro de demande
- EP13781554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)//A61J 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012101032 26.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/062333 26.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/161979 31.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- JMS. Co., Ltd., 12-17, Kakomachi, Naka-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, Etats-Unis d'Amérique → JMS Co., Ltd., 12-17, Kako-machi, Naka-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, Japon
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
OKIYAMA, Tadashi
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.