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Brevet européen · EP2842686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2842686
Numéro de demande
EP13828744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
B23Q 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012177242 09.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/004710 02.08.2013
Publication PCT
WO2014/024457 13.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YONEZAWA, Keitaro

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.