ÖKOANTRIEBSHILFSGERÄT
Brevet européen · EP2842812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2842812
- Numéro de demande
- EP08863234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2008
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2006.01)F02B 77/08 (2006.01)F02D 11/10 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007325314 17.12.2007JP 2007325315 17.12.2007JP 2007325878 18.12.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/072687 12.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/078363 25.06.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUO, Tomohiro
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
SAITO, Kan
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
WATANABE, Masatoshi
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
TOMIYAMA, Kohichi
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
ISHIO, Masato
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.