Schraubverschluss, Behälterkörper und Behälter
Brevet européen · EP2842886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2842886
- Numéro de demande
- EP14306551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2008
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B65D 51/30 (2006.01)B65D 50/04 (2006.01)B29C 45/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 16 déc. 2021
Transféré
- Titulaire
- Clariant Healthcare Packaging (France) S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94600 Choisy le Roi, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.12.2021
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
91150 Etampes, FR
92300 Levallois Perret, FR
18000 Bourges, FR
85300 Challands, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.