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Brevet européen · EP2842896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2842896
- Numéro de demande
- EP12875574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2012
- Publié
- 4 mars 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 45/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/061333 27.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/161048 31.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 15 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
25451 Quickborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.