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Brevet européen · EP2842955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2842955
Numéro de demande
EP13782584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
4 mars 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 417/14 (2006.01)
A61K 31/444 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
A61P 11/02 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 13/02 (2006.01)
A61P 17/04 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
Priorité
JP 2012101211 26.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/062158 25.04.2013
Publication PCT
WO2013/161919 31.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

TAKEUCHI, Jun

Mishima-gun Osaka 618-8585, JP

IKURA, Masahiro

Mishima-gun Osaka 618-8585, JP

HIGASHINO, Masato

Mishima-gun Osaka 618-8585, JP

IWAHASHI, Maki

Mishima-gun Osaka 618-8585, JP

HASHIMURA, Kazuya

Mishima-gun Osaka 618-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.