Schiebetür mit einem Tragsystem

Brevet européen · EP2843169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843169
Numéro de demande
EP14180425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/16 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
DE 102013217541 03.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  3. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

GEBR. WILLACH GmbH

Gebr. Willach GmbH

Stein 2, 53809 Ruppichteroth, DE

Inventeur

Willach, Jens

53783 Eitorf, DE

Stommel, Wilfried

53809 Ruppichteroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.