Automatische Türsensorvorrichtung

Brevet européen · EP2843173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843173
Numéro de demande
EP14182664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
12 août 2020
Radié
19 avr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E05F 15/73 (2015.01)
E05F 15/40 (2015.01)
Priorité
JP 2013177889 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12 Ogoto Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

KONDO,, Takashi

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

SHIRAISHI,, Masanao

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

IKEDA,, Takayasu

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

IWATA,, Yohei

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.