Absperrventil

Brevet européen · EP2843282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2843282
Numéro de demande
EP14152605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2014
Publié
4 mars 2015
Délivré
5 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16K 41/04 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
Priorité
DE 102013217243 29.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 2 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2016

  6. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Erhard GmbH & Co. KG

Meeboldstrasse 22, 89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Kampfl, Robert

94522 Haidlfing, DE

Reiter, Thomas

73450 Ohmenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.